Mentions légales

1. Informations Générales

Propriétaire du site

Nom de l’entreprise ou du propriétaire : Agence néo-Calédonienne de la Biodiversité

Statut juridique : Groupement d’Intérêts Publics

Siège social : Presqu’île de Foué - BP 10 - 98 860 Koné

Numéro de téléphone : 47.77.04

Adresse e-mail : secretariat@ancb.nc

Numéro d’immatriculation : 1090992.001

Directeur de la publication : Mme CARNUCCINI Anne-Sophie

2. Hébergement

L'hébergement du site est assuré par :

Nom de l’hébergeur : Réalisé & hebergé par SKAZY

3. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'Agence néo-Calédonienne de la Biodiversité, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

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4. Collecte de Données Personnelles

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5. Limitation de Responsabilité

Le site Agence néo-Calédonienne de la Biodiversité s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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6. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par la législation française. Tout litige relatif à l’utilisation du site Agence néo-Calédonienne de la Biodiversité sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

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